Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSCAR
LUMIPLAN SA

Numéro de dépôt :
99802416
Date de dépôt :
06/07/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2009

Présentation de la marque OSCAR

Déposée le 6 juillet 1999 par la Société Anonyme (SA) LUMIPLAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OSCAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-34 du 20 août 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LUMIPLAN domicilié(e) 344, Bd Marcel Paul, C.P. 4006, 44806 SAINT-HERBLAIN Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 230 308 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUMIPLAN SA - France.

La marque OSCAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99802416.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSCAR est expirée depuis le 6 juillet 2009.

LUMIPLAN a également déposé les autres marques suivantes : INFOVILLE , VIDEOVILLE , DAHU FUTE , INFOPARC , MobiliCom , PLANIMER , VIDEONEIGE , LUMIPLAN VILLE , LUMITEL , PLANINEIGE


LUMIPLAN SA - 344, Bd Marcel Paul, C.P. 4006, 44806 SAINT-HERBLAIN Cédex - France - SIREN 325230308


LUMIPLAN SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-06

Publication - Publication le 20 août 1999 au BOPI 1999-34

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